Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site et l'application Réseau Vet Occitanie sont édités par :

GTV Occitanie — Groupements Techniques Vétérinaires d'Occitanie

Association régie par la loi du 1^er juillet 1901

Déclarée en préfecture du Tarn le 12 août 2016 sous le numéro W811005542

Reconnue Organisation Vétérinaire à Vocation Technique (OVVT) par arrêté ministériel du 4 avril 2014

Siège social : 96 rue des Agriculteurs — Bâtiment H, 81011 ALBI

Téléphone : 06 89 67 22 79 (coordination)

Courriel : coordinateur@gtvoccitanie.fr

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Virginie FIRMIN, coordinatrice de GTV Occitanie.

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Site : www.ovhcloud.com

4. Conception et réalisation

La conception, le développement et la maintenance technique du site et de l'application sont assurés par Terre Nourricière.

5. Action co-financée

Le Réseau Vet Occitanie est une action co-financée par la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée et l'État (Préfet de la Région Occitanie).

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application (textes, illustrations, logos, marques, photographies, vidéos, code source, structure générale, identifiants visuels) sont la propriété exclusive de GTV Occitanie ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de GTV Occitanie est interdite et constitue un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les marques et logos figurant sur le site, notamment ceux des partenaires institutionnels (Région Occitanie, Préfet de la Région Occitanie), demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. GTV Occitanie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et aux pratiques qui y sont mises en œuvre.

8. Limitation de responsabilité

L'application n'a pas vocation à effectuer des consultations en télémédecine mais à permettre l'échange de questions techniques générales entre vétérinaires praticiens et référents de filière. Les réponses apportées ne sauraient se substituer à un avis professionnel établi sur examen clinique d'un animal et engagent la seule responsabilité de leur auteur.

GTV Occitanie met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du service et la qualité des informations diffusées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions. L'utilisation du service se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

9. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans notre politique de confidentialité.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative au site ou à l'application, vous pouvez nous écrire à : coordinateur@gtvoccitanie.fr